Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CUIRS
Editions Louis JOHANET SA

Numéro de dépôt :
96647202
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque FRANCE CUIRS

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Editions Louis JOHANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CUIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions Louis JOHANET domicilié(e) 38 Bd Henri Sellier, 92156 SURESNES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Louis JOHANET - France.

La marque FRANCE CUIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CUIRS est expirée depuis le 22 octobre 2006.

Editions Louis JOHANET a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE 2000 , ANNUAIRE 99 , PARFUMS BEAUTE INTERNATIONAL


Editions Louis JOHANET SA - 38 Bd Henri Sellier, 92156 SURESNES Cedex - France


Editions Louis JOHANET - France


Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366586 - Publication au BOPI 2003-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Produits de l'imprimerie Gestion de fichiers informatiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).